Les règlements généraux ont été modifiés lors de la réunion du conseil d’administration, tenue le 1er novembre 2016. Ils ont été présentés aux membres présents, lors de notre assemblée générale annuelle (AGA) du 17 novembre 2016, qui a eu lieu à Québec. Lesdites modifications aux règlements ont été ratifiées par les membres.
Puis, ils ont été modifiés à nouveau lors de la réunion du conseil d’administration, tenue le 27 septembre 2017. Les nouveaux règlements généraux ont été ratifiés par les membres lors de l’AGA du 9 novembre 2017, à Montréal.
À la suite des dernières modifications adoptées, voici les textes en vigueur.
- Règlements généraux ratifiés par l’assemblée générale du 8 décembre 2021 : voir le texte ici
- Règlement no 1 relatif au suivi budgétaire et aux dépenses autorisées, adoptés le 5 janvier 2021 : voir le texte ici
