Règlements généraux

Les Règlements généraux ont été modifiés lors de la réunion du conseil d’administration, tenue le 1er novembre 2016. Ils ont été présentés aux membres présents, lors de notre AGA du 17 novembre 2016, qui a eu lieu à Québec. Lesquelles modifications aux règlements ont été ratifiées par les membres.

Ces nouveaux règlements généraux que vous trouverez ci-dessous remplacent ceux adoptés en 2006 et modifiés en 2015.

Les Règlements généraux ont été modifiés à nouveau lors de la réunion du conseil d’administration, tenue le 27 septembre 2017.  Ces modifications aux règlements seront présentés pour ratification par les membres lors de l'AGA du 9 novembre 2017 à Montréal.

Les nouveaux règlements généraux que vous trouverez ci-dessous remplacent ceux adoptés en 2006.

 

 

Règlements généraux 2017